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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIBLIOTHEQUE DES ARTS
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PERGAMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERGAMINE
BIBLIOTHEQUE DES ARTS S.à.r.l., Daulte & Co, SARL

Numéro de dépôt :
94504360
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2024

Présentation de la marque PERGAMINE

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIBLIOTHEQUE DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERGAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIBLIOTHEQUE DES ARTS domicilié(e) Av. de Rumine 55 - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Daulte, La Bibliothèque des Arts domicilié(e) Avenue de Rumine 55 - 1005 - LAUSANNE - France.

La marque PERGAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERGAMINE est expirée depuis le 31 janvier 2024.

BIBLIOTHEQUE DES ARTS a également déposé les autres marques suivantes : Bibliothèque des Arts , BdA La Bibliothèque des Arts


BIBLIOTHEQUE DES ARTS S.à.r.l., Daulte & Co, SARL - Av. de Rumine 55 - 1005 - LAUSANNE - Suisse


Monsieur Olivier Daulte, La Bibliothèque des Arts - Avenue de Rumine 55 - 1005 - LAUSANNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257363 - Publication au BOPI 2004-01-23

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390525 - Publication au BOPI 2004-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546255 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Produit de l'imprimerie, livres, revues, journaux.Edition de livres, revues, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.